Présentation du cours par le Prof. Tappy
En cette période de reprise, vous devez choisir certains éléments de votre programme pour l’année universitaire à venir. Dans ce contexte, je souhaite vous présenter brièvement le cours d’Histoire du droit II/Histoire du droit approfondie dispensé au semestre d’automne 2019.
Ce cours peut être suivi aussi bien comme option de bachelor (il s’agit alors du cours à 3 crédits intitulé Histoire du droit II), en principe en troisième année, que comme branche de master (il s’agit alors du cours à 6 crédits intitulé Histoire du droit approfondie). Aucun préalable n’est indispensable, pas même d’avoir suivi le cours d’Histoire du droit I. Le cours aura lieu à raison de 4 heures par semaine pendant le seul semestre d’automne (à la salle 231 le vendredi matin, en principe de 8 h 30 à 10 h 00 et de 11 h 15 à 13 h 00, soius réserve d’aménagements dans le cadre de la plage horaire 8 h 30 – 13 h 00 en fonction des souhaits des étudiants et d’éventuelles interférances avec d’autres cours). Les étudiants inscrits pour 6 crédits devront le suivre en totalité, alors que ceux qui n'ont besoin que de 3 crédits n'auront à le faire que pour moitié et se présenteront également aux examens sur la moitié seulement de la matière traitée.
Afin de laisser à ces derniers un certain choix, le cours portera sur quatre sujets distincts, dont chacun vaudra 1,5 crédit et dont ils auront à sélectionner deux à leur convenance. Il s'agira des problématiques suivantes :
1) Consentement parental au mariage ou pleine liberté de convoler pour les enfants de famille, des origines antiques aux législations récentes contre les mariages forcés. Le cours sur cette matière occupera les vendredis 20 septembre, 27 septembre et 4 octobre et 11 octobre 2019
2) Les sanctions juridiques de l’adultère, là aussi des origines à nos jours. Le cours sur cette matière occupera les vendredis 18 octobre, 25 octobre et 1er novembre 2019
3) Légitimité et légitimation des enfants nés hors mariage, du droit romain à l’égalité actuelle. Le cours sur cette matière occupera en principe les vendredis 8 novembre, 15 novembre et 29 novembre 2019 (le 22 novembre le cours n’aura pas lieu en raison d’une d’histoire du droit à Dorigny que les étudiants seront libres de suivre ou non)
4) La prescription extinctive en droit privé, de l’apparition du concept en droit romain à la révision actuelle du Code des obligations. Le cours sur cette matière occupera les vendredis 6 décembre, 13 décembre et 21 décembre 2019.
Ces différents sujets, de même que les possibilités d'effectuer des travaux personnels, séminaires ou mémoires en histoire du droit, matière qui s'y prête bien, seront présentés plus en détail au début du cours de vendredi 20 septembre 2019. Tous ceux qui seraient susceptibles d'être intéressés sont donc très cordialement invités à venir suivre le début de ce premier cours, même s'ils hésitent ou pensent déjà opter pour des sujets traités plus tard dans le semestre.