Avis important aux étudiants
Descriptif du cours
Le cours se déroulera sous la forme d’une discussion de casus (résolution sous l’angle du droit romain, du droit suisse et aperçu de différents droits européens).
Matériel de cours
Les étudiants désirant suivre le cours de « Fondements communs du droit européen » sont priés de venir au cours munis du matériel suivant :
Ils sont également priés de se fournir le livre suivant dès sa parution à la fin du mois de septembre 2017 :
NB : Les étudiants sont priés de ne pas acheter la 3ème édition de ce livre, mais d’attendre la sortie de la 4ème édition. Toutefois, pour les étudiants qui ont suivi le cours de 2ème année « Fondements romains de droit privé » et qui possèdent déjà la 3ème édition, il n’est pas nécessaire de se fournir la 4ème édition.
Etudiants de 3ème année de Bachelor soumis au plan d’études 2015
Les étudiants de 3ème année de Bachelor qui sont soumis au plan d’études 2015 et souhaitent suivre cet enseignement doivent choisir entre les deux moitiés du cours, soit :
Suivre uniquement les cours portant sur les droits réels et sur les successions, y compris le premier cours qui porte à la fois sur les droits réels et le droit des obligations ;
Ou suivre uniquement les cours portant sur le droit des obligations, y compris le premier cours qui porte à la fois sur les droits réels et le droit des obligations.
A la fin du semestre, ils seront interrogés uniquement sur la moitié de cours qu’ils auront choisie, et se verront attribuer 3 crédits ECTS pour cet examen. S’ils le souhaitent, ils pourront compléter leur apprentissage en suivant la seconde moitié de cours durant leur Master. Leur examen de Master portera alors uniquement sur cette seconde moitié et vaudra également 3 crédits ECTS.
Les étudiants se trouvant dans cette situation sont priés d’indiquer leur choix le 1er décembre 2017 au plus tard, par email à Mme Louise Hauptmann, assistante (louise.hauptmann@unil.ch).
Le calendrier des cours est disponible ci-dessous ainsi que sur my.unil.ch.
De plus amples informations seront données lors du premier cours le mercredi 20 septembre 2017 à 15h15.