Dans notre Faculté à partir du Semestre d’Automne 2017, ce cours est destiné à des étudiant·e·s du Master en Droit, ouvert à des étudiant·e·s des Sciences du Sport...
Un nouveau cours d’arbitrage en droit du sport sera offert dans notre Faculté à partir du semestre d’automne 2017. Ce cours est destiné à des étudiantes et des étudiants du Master en Droit et fait partie des enseignements des mentions Droit du contentieux et Droit international et comparé. Il est également ouvert à des étudiantes et étudiants des Sciences du sport.
Le cours aborde notamment la structure et les particularités de la procédure arbitrale devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière des recours contre les sentences arbitrales du TAS et les différents aspects du contentieux international en matière du droit du sport (notamment dans le domaine du football et du dopage). Le cours se donne en français mais la documentation (notamment la jurisprudence du TAS traitée et analysée durant le cours) est principalement en anglais.
Le cours est donné conjointement par le Professeur Andrea Bonomi, Vice-directeur de l’Ecole de droit et Directeur du Centre de droit comparé, européen et international, et par la Docteure Despina Mavromati, qui a été nommée chargée de cours auprès de l’Ecole de Droit.
Mme Mavromati est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Fribourg ainsi que d’un LL.M. et d’un M.B.A. de l’Université de Saarbrücken (Allemagne) Elle a travaillé pendant plusieurs années en tant que Conseillère responsable Recherche et Médiation (Managing Counsel, Head of Research & Mediation) du TAS à Lausanne. Avec le Secrétaire Général du TAS, Me Matthieu Reeb, elle a rédigé le premier commentaire du Code du Tribunal Arbitral du Sport (Commentary of the CAS Code, Kluwer Law International). Elle est l’auteur de nombreuses autres publications en droit du sport et en arbitrage sportif et donne des cours dans ces domaines dans plusieurs programmes universitaires en Suisse et à l’étranger.